Merci de lire avec attentions les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez
sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément de l’Article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie
DUCREY YOANN TP | Forme juridique : EURL | Numéro RCS : Annecy B 804 394 617 | Numéro de SIRET : 80439461700034 | Numéro de TVA : FR15804394617 |
Capital social : 101 100€ | Responsable(s) : M Yoann DUCREY | Adresse : 965 Rue de la Centrale, 74190 Passy | Téléphone :
06 24 88 34 59 | E-mail(s) :
La société SCALEWAY SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08 FRANCE
Société par Actions Simplifiée au capital de 214 410,50 Euros
Siège social : 8 rue de la ville l'eveque 75008 paris
Société par actions simplifiée au capital de 15 650,00 Euros
Siège social : 8 Avenue du Pré Closet, 74940 Annecy-le-Vieux
Conditions d’utilisation :
Ce site (
www.ducrey-yoann-tp.fr) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un
graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Firefox ou Google Chrome… Les mentions légales ont été
générées sur le site Générateur de mentions légales, offert par DeeZigne. DUCREY YOANN TP met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer
une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de
l’exactitude des informations auprès de DUCREY YOANN TP, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. DUCREY YOANN TP n’est en aucun cas
responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler. Cookies : Le site
www.ducrey-yoann-tp.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre
disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un
serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies. Liens
hypertextes : Les sites internet peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. DUCREY YOANN TP ne
dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. DUCREY YOANN TP ne répond pas de la disponibilité de tels sites et
sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut-être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces
sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut-être fait de ces éléments. Les
risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. Les utilisateurs, les abonnés et les
visiteurs des sites internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de DUCREY YOANN TP.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de DUCREY YOANN TP, il lui
appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. DUCREY YOANN TP se réserve le droit
d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentées sur notre site
www.ducrey-yoann-tp.fr.
DUCREY YOANN TP s’efforce de fournir sur le site
www.ducrey-yoann-tp.fr des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site
www.ducrey-yoann-tp.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur
mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site
www.ducrey-yoann-tp.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou
Limitation contractuelle sur les données :
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des
inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à
l’adresse , en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu
téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque
dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutive au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à
accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour. Les liens hypertextes mis en
place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu présent sur le site
www.ducrey-yoann-tp.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos,
gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres
sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents
éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de DUCREY YOANN TP. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit,
constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue
une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une
action en justice à votre encontre.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des
traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la
Commission nationale de l’informatique et des libertés (
www.cnil.fr).
Les présentes conditions du site
www.ducrey-yoann-tp.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de
l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de
référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet
www.ducrey-yoann-tp.fr.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer
certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas
lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos
données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de
recevoir les lettres d’information. Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation
sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous
accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. Il est important de noter que ces informations sont collectées de manière à ce
qu'elles ne soient pas directement liées à votre identité et sont conservées sous pseudonymat, de sorte qu'elles ne sont pas considérées comme des données
personnelles. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont
proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la
protection juridique des bases de données.